Collez un numéro de TVA français : l'outil vérifie que la clé à deux chiffres correspond bien au SIREN qui la suit, et que ce SIREN est lui-même bien formé. Tout se calcule dans votre navigateur : le numéro n'est envoyé nulle part.
Le calcul se fait dans votre navigateur : le numéro saisi n'est envoyé à aucun serveur.
Qu'un numéro de TVA français est cohérent avec lui-même : la clé se calcule à partir du SIREN — (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97 — et le SIREN porte sa propre clé de Luhn. Un numéro recopié avec une faute, ou inventé pour habiller une fausse facture, échoue presque toujours.
Sur une facture, le numéro de TVA doit correspondre au SIRET imprimé à côté : les neuf premiers chiffres du SIRET sont le SIREN qui suit la clé. Un écart entre les deux est l'une des incohérences les plus parlantes, et l'une de celles que TrustyFile recherche dans un document.
Que le numéro est attribué, actif et enregistré pour les échanges intracommunautaires. Seule la base VIES de la Commission européenne répond à cette question, en interrogeant l'administration fiscale du pays. Une entreprise française en franchise en base de TVA peut n'avoir aucun numéro intracommunautaire tout en étant parfaitement réelle.
Certains numéros français ont une clé qui contient des lettres, calculée selon un autre algorithme : cet outil les signale comme hors de son périmètre plutôt que de les valider ou de les rejeter à tort.
TrustyFile fait ce contrôle sur les numéros trouvés dans un PDF, confronte la TVA au SIRET, interroge le registre des entreprises, puis cherche ce qu'un numéro cohérent ne dira jamais : un montant recouvert, une révision ajoutée après coup, un texte masqué.
Vérifiez gratuitement la clé de contrôle d'un IBAN (mod 97), sa longueur selon le pays et la clé RIB d'un IBAN français. Le calcul reste dans votre navigateur.
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Vérifiez la clé de contrôle d'un numéro SIRET (14 chiffres, formule de Luhn), y compris la règle spécifique aux établissements de La Poste. Calcul local, sans envoi.
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Vérifiez la clé de Luhn d'un numéro SIREN (9 chiffres) et obtenez le numéro de TVA intracommunautaire qui lui correspond. Calcul dans votre navigateur, sans envoi.
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Vérifiez la clé de contrôle d'un numéro de sécurité sociale français (13 chiffres et une clé, Corse 2A/2B comprise). Le numéro reste dans votre navigateur : rien n'est envoyé.
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Montant retouché, date modifiée, IBAN remplacé : les indices techniques qui trahissent une facture falsifiée dans un PDF, et comment les contrôler.
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